Déposée le 4 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EDS PELLETEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE domicilié(e) Zone industrielle, 72800 LE LUDE (dossier no 2148385) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 396 006 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE Joseph COHEN domicilié(e) (dossier no 2148385) - France.
La marque EDS PELLETEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE (SAS) - Zone industrielle, 72800 LE LUDE (dossier no 2148385) - France - SIREN 352396006
CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE Joseph COHEN - (dossier no 2148385) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148385 - Publication au BOPI 1999-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 17 mars 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°273827 - Publication au BOPI 1999-03-17
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EDS PELLETEY"