Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDS PELLETEY
CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE (SAS)

Numéro de dépôt :
1563488
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2009

Présentation de la marque EDS PELLETEY

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDS PELLETEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE domicilié(e) Zone industrielle, 72800 LE LUDE (dossier no 2148385) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 396 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE Joseph COHEN domicilié(e) (dossier no 2148385) - France.

La marque EDS PELLETEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDS PELLETEY est expirée depuis le 4 décembre 2009.

CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE a également déposé les autres marques suivantes : ILLICO , BACCARA , les HEDONISTES , PELTEX , THEMA , DOMINO'S , PELLETEY , LIGNE DELORME , SYMBIO CONFORT , PARK AVENUE THE AUTHENTIC


CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE (SAS) - Zone industrielle, 72800 LE LUDE (dossier no 2148385) - France - SIREN 352396006


CHRISTIE-TYLER CONTINENTALE Joseph COHEN - (dossier no 2148385) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148385 - Publication au BOPI 1999-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 17 mars 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°273827 - Publication au BOPI 1999-03-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.